Conditions applicables aux prestations d'accompagnement.
Les prestations sont proposées par :
Aymeric Tamzarian
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial
Aymeric Zarian – Elite Spirit'
SIRET : 527 821 284
Adresse professionnelle : 50 avenue des Champs-Élysées – 75008 Paris – France
Email : contact@aymericzarian.fr
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations d'accompagnement personnalisé, consultation et services associés proposés via le site.
Toute commande implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV.
Les prix sont indiqués en euros TTC.
Le paiement s'effectue comptant via plateforme sécurisée (Stripe ou autre prestataire).
Le paiement vaut :
Aucune prestation ne débute sans règlement préalable.
Les prestations relèvent du conseil et de l'accompagnement personnalisé à dimension intuitive et stratégique.
Elles ne constituent en aucun cas :
Le prestataire est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.
Le libre arbitre des personnes concernées demeure souverain.
Après paiement, le client transmet les informations nécessaires à la réalisation de la prestation.
La prestation est réalisée à distance, dans un délai raisonnable précisé lors de la commande.
Les délais peuvent varier selon la complexité et le volume des demandes.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation :
Le client accepte expressément que l'exécution de la prestation commence immédiatement après paiement.
En conséquence, le droit de rétractation ne pourra être exercé une fois la prestation commencée.
Le client renonce expressément à son droit de rétractation en validant la commande.
Une fois la prestation débutée, aucun remboursement ne pourra être exigé, sauf manquement grave et avéré du prestataire.
Les demandes d'annulation postérieures au démarrage ne donnent lieu à aucun remboursement.
La responsabilité du prestataire est limitée au montant payé pour la prestation concernée.
Le prestataire ne pourra être tenu responsable :
Toute utilisation abusive du service pourra entraîner un refus de prise en charge ultérieure.
Toute contestation bancaire abusive ou fraude au paiement fera l'objet :
Les preuves numériques (logs, emails, confirmations de paiement) feront foi.
Les échanges sont strictement confidentiels.
Toute diffusion non autorisée d'un échange privé pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les données sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
Le prestataire ne pourra être tenu responsable en cas d'événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant l'exécution normale de la prestation.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur simple demande à : contact@aymericzarian.fr
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d'accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément au droit français.